Le Maire de la ville du Robert Alfred Monthieux vous informe de la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à l’Hôtel de Ville, le jeudi 21 juin 2018 à 18 heures précises, sur l’ordre du jour suivant :
I - PROCES-VERBAL DE REUNION
I1-Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 12 avril 2018
II - FINANCES COMMUNALES
-Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2017
-Attribution de subventions aux associations.
II3-Modification du plan de financement de la délibération du 12 avril 2018, relative à l’acquisition de navires ramasseurs d’algues sargasses ».
II4- Approbation du plan de financement pour la construction de barrages en mer contre l’invasion des algues sargasses.
II5- Demande de subvention relative à l’achèvement de l’opération de RHI & Reynoird et approbation du nouveau plan de financement.
III - BIENS COMMUNAUX
- Vente de la parcelle communale cadastrée section C n°2 676 d'une contenance de 8 696 m² située à Bois-Neuf au Profit de la société CHAMPIMAR SARL
- Conclusion d’un bail à construction avec l’association « Accueil Relais Petite Enfance » (ARPE), sur un terrain situé à Mansarde Catalogne.
III3- Transfert d’office sans indemnité dans le domaine public communal, de la propriété de l’assiette du chemin de Pointe-La-Rose Sud situé au quartier Pointe-La-Rose.
IV - ADMINISTRATION GENERALE
IV1- Demande de déclaration de catastrophe naturelle pour la ville suite aux intempéries du 16 avril 2018.
IV2- Modification des statuts de Cap Nord Martinique : création et gestion de maisons de services au public et définition des obligations de service au public.
IV3- Nouvelle approbation de la délibération du conseil municipal n°2017/12/78 du 11/12/2017 relative à l’attribution d’un régime indemnitaire aux fonctionnaires du cadre d’emplois des bibliothécaires territoriaux.
IV4- Transfert du personnel municipal affecté à la compétence tourisme auprès de Cap Nord Martinique.
V - URBANISME
V1- Révision générale du Plan local d’Urbanisme (PLU) :
- Adoption des nouvelles dispositions du Code de l’Urbanisme pour un contenu modernisé du Plan local d’Urbanisme (PLU)
- Adoption du bilan de concertation.
- Arrêt du projet du Plan Local d’Urbanisme (PLU) en révision.
- Demande de renouvellement de la convention de transfert de gestion des 50 pas géométriques.
INFOS : Mairie 0596 65 10 05